Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SM AMENAGEMENT
SM PROMOTION, SAS

Numéro de dépôt :
4063064
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/01/2024
SM AMENAGEMENT de SM PROMOTION

Présentation de la marque SM AMENAGEMENT

Déposée le 23 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SM AMENAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SM PROMOTION domicilié(e) ZAC BONNE SOURCE, 26 RUE ARISTIDE BOUCICAUT, BP 531 - 11105 - NARBONNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 619 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM PROMOTION, M. MARATUECH ANDRE domicilié(e) ZAC BONNE SOURCE, 26 RUE ARISTIDE BOUCICAUT, BP 531 - 11105 - NARBONNE CEDEX - France.

La marque SM AMENAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063064.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM AMENAGEMENT est expirée depuis le 23 janvier 2024.

SM PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : MAISON CEVENOLE , SM PROMOTION SCULPTEUR DE PAYSAGES MAISON INDIVIDUELLE BATIMENT GENIE CIVIL INGENIERIE IMMOBILIER , VIP Direct


SM PROMOTION, SAS - ZAC BONNE SOURCE, 26 RUE ARISTIDE BOUCICAUT, BP 531 - 11105 - NARBONNE CEDEX - France - SIREN 330619958


SM PROMOTION, M. MARATUECH ANDRE - ZAC BONNE SOURCE, 26 RUE ARISTIDE BOUCICAUT, BP 531 - 11105 - NARBONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.